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Marques déposées par l'association loi 1901 ROUEN CONQUERANT
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QUAI DES LIVRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAI DES LIVRES
ASSOCIATION ROUEN CONQUERANT

Numéro de dépôt :
3085031
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
15/02/2011
QUAI DES LIVRES de ROUEN CONQUERANT

Présentation de la marque QUAI DES LIVRES

Déposée le 15 février 2001 par l'association loi 1901 ROUEN CONQUERANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « QUAI DES LIVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 ROUEN CONQUERANT domicilié(e) 25 Rue Louis Bouilhet, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEENNE DE TECHNIQUES SOCIALES ET ECONOMIQUES - France.

La marque QUAI DES LIVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085031.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAI DES LIVRES est expirée depuis le 15 février 2011.

ROUEN CONQUERANT a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLES FETES DU VENTRE DE ROUEN , ROUEN CONQUERANT , LA VERRAZANE COURSE TRANSATLANTIQUE ROUEN-NEW YORK , Fête du ventre et de la Gastronomie normande


ASSOCIATION ROUEN CONQUERANT - 25 Rue Louis Bouilhet, 76000 ROUEN - France


EUROPEENNE DE TECHNIQUES SOCIALES ET ECONOMIQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Education et divertissements.